Le Gouvernement explique ici les raisons de cette décision
Le Gouvernement explique ici les raisons de cette décision
Focus sur cette réponse ministérielle au Sénat
Focus sur cette réponse ministérielle au Sénat
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 7 août dernier.
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 7 août dernier.
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 13 juillet dernier.
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 13 juillet dernier.
Cette réponse ministérielle d'avril 2021 aborde cette question relative aux taxes sur les convois, les inhumations et les crémations
Cette réponse ministérielle d'avril 2021 aborde cette question relative aux taxes sur les convois, les inhumations et les crémations
Cette loi porte sur le droit individuel à la formation (DIF) des élus locaux.
Cette loi porte sur le droit individuel à la formation (DIF) des élus locaux.
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 18 mai dernier.
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 18 mai dernier.
La prolongation de la validité de ces plans a fait l'objet d'une réponse ministérielle au Sénat
La prolongation de la validité de ces plans a fait l'objet d'une réponse ministérielle au Sénat
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 21 janvier dernier.
Cette note de la Direction Générale des Collectivités Locales a été publiée à la suite du décret du 21 janvier dernier.
L'ordonnance du gouvernement porte sur le droit individuel à la formation (DIF) des élus locaux.
L'ordonnance du gouvernement porte sur le droit individuel à la formation (DIF) des élus locaux.
