Retrouvez toutes les actualités sur la plateforme AGEP et ses modules ainsi que des articles des experts en gestion de l'espace public de Groupe ELABOR classés par thématique.
Focus sur cet arrêt relatif à la responsabilité du maire en matière de cimetière
Focus sur cet arrêt relatif à la responsabilité du maire en matière de cimetière
Les problématiques auxquelles sont confrontées les communes sont : un manque de places, des sépultures anciennes souvent perpétuelles qui se détériorent face au défi du temps et de ses outrages ...
Les problématiques auxquelles sont confrontées les communes sont : un manque de places, des sépultures anciennes souvent perpétuelles qui se détériorent face au défi du temps et de ses outrages ...
Zoom sur cette réponse rappelant le cadre des opérations de dispersion de cendres
Zoom sur cette réponse rappelant le cadre des opérations de dispersion de cendres
Focus sur cet arrêt relatif à l'octroi d'une concession funéraire et faisant écho à l'arrêt du Tribunal administratif de Grenoble du 12/07/2022
Focus sur cet arrêt relatif à l'octroi d'une concession funéraire et faisant écho à l'arrêt du Tribunal administratif de Grenoble du 12/07/2022
Focus sur cette réponse ministérielle au Sénat
Focus sur cette réponse ministérielle au Sénat
Focus sur cette décision relative à la création d'un ossuaire communal
Focus sur cette décision relative à la création d'un ossuaire communal
Zoom sur cette réponse ministérielle au Sénat
Zoom sur cette réponse ministérielle au Sénat
Focus sur cette question ministérielle au Sénat.
Focus sur cette question ministérielle au Sénat.
Focus sur cette décision relative aux droits des héritiers du titulaire d'une concession funéraire
Focus sur cette décision relative aux droits des héritiers du titulaire d'une concession funéraire
Focus sur cette décision relative aux conditions d'octroi d'une concession funéraire
Focus sur cette décision relative aux conditions d'octroi d'une concession funéraire
